Si vous avez décidé d'importer un véhicule ou d'acheter votre voiture en Europe, il y a certaines formalités que vous devrez vous occuper. Vous aurez certainement besoin d'un certificat de conformité pour obtenir l'immatriculation de votre voiture dans votre pays de résidence.
Votre véhicule ne peut être immatriculer que dans votre pays de résidence principal. Vous ne pourrez pas d'immatriculer votre véhicule dans un pays où vous avez une maison de vacances ou de résidence secondaire.
Pour immatriculer votre véhicule, un certificat de conformité vous sera demandé pour les voitures neuves ou d'occasion. Seul les constructeurs automobiles peuvent délivrer le certificat de conformité ou certificat de conformité européen, aussi appelé coc. Le certificat donne tous les détails techniques de votre voiture et si elle respecte les normes environnementales et de sécurité.
Y a t-il un certificat de conformité européen pour tous les véhicule en Europe?
Si vous avez une voiture qui a un certificat de conformité valide, alors aucun document technique supplémentaire vous sera demandé par les autorités nationales, sauf si le véhicule a été modifié après avoir quitté l'usine. Certaines voitures n'ont pas de numéro de réception par type européen et donc pas de certificat de conformité valable. Dans ce cas, il vous faudra demander un certificat d'identification national.
Qu'est-ce qu'un certificat de conformité européen?
Le certificat de conformité ou coc est valable dans tous les pays d'Europe.
Lorsque vous immatriculez une voiture qui a déjà immatriculer par vous ou par un autre propriétaire dans un pays différent, alors vous seriez obligé de présenter le certificat de conformité en préfecture ou autre organisation d'immatriculation afin d'obtenir une nouvelle carte grise. Comme le COC a toutes les informations nécessaires et indispensables a ce véhicule, le processus d'immatriculation est rapide et efficace.
Couverture d'assurance?
Lorsque vous immatriculez un véhicule, vous avez besoin de présenter une preuve que votre voiture dispose d'une couverture d'assurance. La compagnie d'assurance doit être de n'importe quel pays d’Europe mais doit pouvoir vous couvrir pour une durée déterminé.
Les documents qui vous seront demandé en préfecture sont:
- Preuve de propriété du véhicule
- Quitus fiscal
- contrôle technique de moins de 6 mois
- justificatif d'identité et de domicile
Une exemption de la taxe TVA est possible sur les véhicules de plus de 6 mois avec plus de 6000km.
DREAL est un organisme d'homologation Européen de véhicule, et fournis aux particuliers et les professionnels des certificats de conformité européen pour l'immatriculation de véhicules partout en Europe.
Vous pouvez commander sur notre site web: www.certificatconformite.net
